Les taux de TVA

Il existe plusieurs taux de TVA (Taxes sur la valeur ajoutée) déterminés en fonction de la nature de l’article. Par défaut lors de la création de votre dossier le traitement a créé les codes TVA : taux normal, taux moyen, taux réduit, taux super réduit et exonéré de TVA. Cette codification reste identique pour tous les régimes fiscaux, mais le taux associé est variable en fonction de ces mêmes régimes. Le code TVA «Normal» dans le régime fiscal « Assujetti à la TVA» a un taux de 20.00 % et un taux de 0.00 % pour les autres régimes fiscaux.   Normalement vous n'avez pas besoin de créer de nouveaux codes de TVA, par contre vous pouvez avoir besoin de modifier leur taux selon le pays ou la région où se trouve votre entreprise.

 

 

 La définition des régimes fiscaux est obligatoire pour saisir les taux de TVA (voir Les régimes fiscaux)

 

Déroulez le menu contextuel avec le clic droit de la souris sur le bouton "Paramètres" du menu graphique et choisissez « Les taux de TVA ».

 

L'écran ci-après apparaît :

 

 

 

Les taux de TVA de France et pour les DOM TOM sont paramétrés par défaut lors de la création du dossier de gestion commerciale, en fonction des réponses au questionnaire de l'assistant de création du dossier. Vous pouvez créer d'autres codes TVA ou changer les taux des codes TVA existants si vous êtes hors de France. 

 

inutile de créer de nouveaux codes de TVA si le but est seulement de changer le taux à appliquer. Exemple si dans votre pays ou dans votre région vous avez un taux de TVA normal qui est d' une autre valeur que 20%, vous pouvez modifier cette valeur et conserver le code TVA NORM existant. Ce n'est pas la peine de créer un nouveau code TVA.

 

De la même façon si vous êtes exonéré de TVA pour vos ventes ce n'est pas la peine d'aller mettre à zéro les taux pré définis. Vous utiliserez le régime fiscal de code EXO pour vos clients, et cela donnera des taux de TVA à zéro pour tous les articles, quel que soit leur code TVA.

 

 

Le changement de la valeur d'un taux de TVA doit s'effectuer AVANT de commencer à créer des pièces de vente ou d'achat dans votre dossier.

 

 

  Création d'un nouveau code TVA :

 

Cliquer sur le bouton "Créer" situé en haut de l'écran.

 

Saisissez le code TVA et sa désignation :

 

 

Puis validez par "Validation"  .

 

Le tableau de saisie des taux pour ce nouveau code va automatiquement s'afficher : renseignez le taux en vigueur et sa date d'application.  Pour les documents ayant une date inférieure à cette date de début d'utilisation, le taux pour ce code TVA sera à 0. C'est pour cette raison que vous devez impérativement créer vos taux AVANT de commencer à saisir des pièces achat ou vente.

 

 

Validez votre saisie par "Validation" , le tableau des taux est automatiquement mis à jour :

 

 

 

Changement du taux d'un code TVA :   Pour modifier le taux d'un code TVA,  positionnez-vous sur le régime de TVA et le code TVA concernés, par exemple ASSUJ et NORM,

 

puis cliquez sur le bouton "Gérer Taux"  en bas de l'écran.

 

Si vous avez déjà saisi des pièces dans votre dossier dans lesquelles le régime fiscal et le code TVA sont présents : vous pouvez ajouter une ligne dans la liste du tableau, et saisir le nouveau taux et sa date de début d'utilisation. Mais vous ne pouvez pas modifier le taux existant, car il est utilisé dans les pièces existantes. Vous pouvez changer ce taux à partir d"une date pour laquelle il n'y a pas encore de pièces.

 

Par contre si vous n'avez pas encore saisi de pièces avec le régime fiscal et le code TVA que vous voulez changer, vous pouvez modifier le taux dans la ligne sans date de cette liste. En effet dans ce cas, aucune pièce n'a utilisé le code TVA et le régime, donc le taux est modifiable. Le traitement a vérifié la présence ou non de pièces et selon le cas les boutons de modification et suppression sont proposés ou pas.

 

 

 

 

La date de début d'utilisation ne peut pas être inférieure à la date de début renseignée pour le taux précédent (dernière ligne du tableau). Dans le cas contraire, le message suivant est affiché :

   

 

De même, la date de début d'utilisation doit être supérieure à la date des pièces de ventes et d'achats  existants. Dans le cas contraire, le message suivant est affiché :

 

   

 

Il convient donc de saisir les nouveaux taux en tout début de journée, avant la saisie des documents du jour. Vous pouvez aussi anticiper les changements de taux de TVA si la législation change, par exemple imaginons que nous sommes en 2019, et que le taux de TVA de 20% va changer à partir du 01/01/2020. Vous pouvez aller ajouter le nouveau taux de TVA avec comme date de début le 01/01/2020, à tout moment pendant l'année 2019 à condition de ne pas avoir créé des pièces avec une date en 2020.

 

Suppression d'un taux de TVA : la suppression est possible seulement si aucune pièce achat ou vente n'existe avec le couple régime fiscal / code TVA et de date postérieure ou égale à la date de début d'application du taux de TVA à supprimer. 

 

 

A chaque client est associé un régime fiscal, et à chaque article, un code TVA. Le taux  de TVA appliqué dans une pièce est défini en fonction du régime de TVA du client ET du code TVA de chaque article. Mais ces éléments sont modifiables sur chaque document pour des cas particuliers, par exemple si un article de code TVA normale doit être facturé avec une TVA réduite pour certaines ventes.